XXXXXXXXX
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MARCHE DES TRAVAUX
OBJET :XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
MAITRE D’OUVRAGE :XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX FINANCEMENT :XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
TITULAIRE DU MARCHE XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
MONTANT :XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
DELAI D’EXECUTION : Quatorze (14) Semaines
ENTRE
D’UNE PART,
XXX représenté au présent contrat par son Directeur Général Monsieur XXX, désigné dans ce qui suit sous le vocable ‘’XXX ‘’
ET
D’AUTRE PART,
La SociétéXXX désignée dans ce qui suit indistinctement sous les vocables’’ XXX’’ ou ‘’ XXX aux fins du présent contrat par : XXX.
LES PARTIES ONT CONVENU ET ARRÊTE CE QUI SUIT :
CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
Article1. - DESIGNATION DES INTERVENANTS
Le Maître d’Ouvrage est : TXXXXXXXX
Article 2. - NOTIFICATION
2.1. L’adresse pour la notification est: XXXXXX
Tél.XXXX
Email : XXXXXX
Article 3. - OBJET DU MARCHE
3.1. Le présent marché a pour objet :X XXXX
Article 4. - LOCALISATION DES TRAVAUX
4.1. Les travaux sont situés à XXXX, sise à XXXXXX
Article 5. - DOCUMENTS CONTRACTUELS
5.1 Documents contractuels constituant le marché sont, dans l’ordre de priorité
1- Le présent contrat ;
2- Cahier des Charges de l’appel d’offre du 10/10/2014 et ses annexes, ainsi
que les différents correspondances à ce sujet ;
3-des consignes générales de sécurité signées par l’ENTREPRISE
4-des dispositions générales pour prestations et travaux sur site TOTAL GE ; 5-des conditions générales de travaux et services signées par l
Entreprise 6 - de l’offre technique et commer ciale de
l’ENTREPRISE datée du
12/10/2014
Les documents ci-dessus sont signés par ordre de priorité décroissante.
En cas de divergence ou de contradiction entre les dispositions de plusieurs des documents ci-dessus énumérés, ce sont donc celles du document portant le numéro d’ordre le moins élevé qui prévaudront.
Article 6. - ORDRES DE SERVICE
6.1 Le Maître d’ouvrage et son représentant dési gnésont seuls habilités àémettre
des ordres de service à l’Entrepreneur. Les ordres de service lui sont adressés par lettre recommandée avec accuséde réception, ou lui sont remis directement moyennant signature d’un reçu de codification.
Article 7 - PE RSONNEL DE L’ENTREPRISE
7.1 L’Entrepreneur emploiera sur le site, en vue de l’exécution des travaux et de la
reprise des malfaçons, un personnel qualifié, permettant la bonne réalisation de toutes ses obligations dans le cadre du Marchéet dans le strict respect des délaisd’exécution.
